Conditions Générales de Vente
Ces conditions générales de vente sont la propriété de Aurélie Brouillet.
Clause n° 1 : Objet
Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société Aurélie Brouillet et de son client dans le cadre de la vente des services suivants : séances de coaching, de sophro-hypnose, de soins énergétiques, accompagnements et stages en présentiel, en visio ou en ligne ( format vidéo, audio, pdf…). Toute prestation accomplie par la société Aurélie Brouillet implique donc l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.
Clause n° 2 : Prix
Les prix des services sont ceux en vigueur au jour de la prise de rendez-vous ou de la commande sur internet. Ils sont libellés en euros et calculés toutes taxes comprises. La société Aurélie Brouillet s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s’engage à facturer les services aux prix indiqués lors de la prise de rendez-vous ou de l’enregistrement de la commande sur internet.
Clause n° 3 : Rabais et ristournes
Les tarifs proposés comprennent les remises que la société Aurélie Brouillet serait amenée à octroyer compte tenu de ses offres ou de la prise en charge par l’acheteur de certaines prestations.
Clause n° 4 : Escompte
Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.
Clause n° 5 : Modalités de paiement
Pour les services en ligne, le règlement s’effectue :
. soit par carte bancaire, via la plateforme Stripe intégrée nativement sous la forme d’un formulaire de paiement.
. soit par Paypal, prestataire de paiement sur internet.
L’acheteur devra verser le montant global de la facture ou suivre l’un des plans de paiement proposés, le solde devant être payé à réception des l’intégralité des produits numériques.
Clause n° 6 : Défaut de paiement
En cas de défaut de paiement total ou partiel, les produits numériques ne seront pas livrés.
Clause n° 7 : Clause de réserve de propriété
La société Aurélie Brouillet conserve la propriété des services vendus jusqu’au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires.
Clause n° 8 : Livraison
La livraison est effectuée par la remise directe du produit numérique à l’acheteur via téléchargement direct ou envoie d’un email contenant en pièce jointe ledit produit numérique.
Clause n° 9 : Remboursement
La société Aurélie Brouillet se réserve le droit de rembourser ou non ses produits numériques 15 jours après la date d’achat au maximum. Aurélie Brouillet peut ne pas accorder ce remboursement, auquel cas une mention claire doit apparaître sur la page de vente.
En cas de volonté de remboursement et dans un délai de 15 jours après l’achat du produit numérique, le client final du produit doit faire une demande explicite de remboursement auprès de la solution de contact proposée par Aurélie Brouillet.
Clause n° 10 : Force majeure
La responsabilité de la société Aurélie Brouillet ne pourra pas être mise en oeuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code civil.
